Conditions Générales de Vente

Prestations de coaching en entreprise

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités de vente des services de coaching, incluant conférences, ateliers et accompagnement individuel en entreprise, proposés par Smooth Communicator (ci-après « le Prestataire ») à ses clients professionnels (ci-après « le Client »).

2. Nature des prestations

• Conférences : interventions d'une durée de 1h30, avec pour objectif de fournir un contenu éducatif et inspirant sur des sujets liés au coaching et au développement personnel en entreprise.

• Ateliers : sessions interactives en groupe, d'une durée de 4 heures, visant à améliorer la communication, la gestion des talents et les relations humaines au sein de l'entreprise.

• Accompagnement individuel : séances de coaching personnalisé d'une durée de 45 minutes, ayant pour but de traiter des problématiques professionnelles ou personnelles des collaborateurs.

3. Devis et modalités de paiement
Un devis personnalisé sera établi pour chaque prestation, à la demande du Client. Le paiement des prestations devra être effectué selon les modalités suivantes :

• 30 % du montant total à la signature du devis pour confirmation de la mission.

• Le solde (70 %) doit être réglé au plus tard 5 jours avant la date de la prestation par virement bancaire. Le non-paiement entraînera l'annulation automatique de la prestation sans possibilité de remboursement de l’acompte.

4. Conditions d'annulation et de report

• Annulation par le Client : le Client peut annuler ou reporter la prestation sans frais jusqu'à 30 jours avant la date prévue. En cas d'annulation entre 15 et 30 jours avant la prestation, 50 % du montant total sera dû. Toute annulation moins de 15 jours avant la date de la prestation entraînera la facturation complète de celle-ci.

• Annulation par le Prestataire : en cas d'annulation pour raisons imprévues par le Prestataire, une date de report sera proposée. Si un report n'est pas possible, le Client sera remboursé intégralement.

5. Propriété intellectuelle
Tous les documents, supports, contenus, et matériaux utilisés lors des prestations (conférences, ateliers, accompagnements individuels) demeurent la propriété exclusive du Prestataire. Toute reproduction, diffusion, ou utilisation sans autorisation expresse écrite du Prestataire est strictement interdite.

6. Responsabilité
Le Prestataire s'engage à fournir des prestations de qualité, conformément aux règles de l'art de son domaine d'expertise. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des résultats non conformes aux attentes du Client ou de tout dommage résultant d'une mauvaise utilisation des conseils prodigués lors des prestations.

7. Confidentialité
Le Prestataire s'engage à respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client ou ses collaborateurs dans le cadre des prestations d’accompagnement. Aucune information sensible ne sera divulguée à des tiers sans l'accord préalable du Client.

8. Logistique et conditions matérielles
Le Client s'engage à mettre à disposition du Prestataire les conditions matérielles et logistiques nécessaires à la bonne réalisation des prestations (espace de réunion, matériel, etc.). Ces conditions seront définies au moment de la signature du devis.

9. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du lieu du siège social du Prestataire.